Conditions d'utilisation
Sommaire
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Tout utilisateur de equilibrermondiabete.fr, de par sa seule utilisation, adhère sans restriction ni réserve aux Conditions d’utilisation du présent site.
Article 1 - Propriété intellectuelle
Article 2 - Demande d’information
Article 3 - Informations nominatives
Article 4 - Responsabilité
Article 5 - Droit applicable – Litiges
Article 6 - Protections des données
Article 7 - Publicité et confidentialité
Article 1 - Propriété intellectuelle
1- Généralités
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images présents sur equilibrermondiabete.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de equilibrermondiabete.fr est strictement interdite.
Les marques et marques commerciales citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
2 -Téléchargement gratuit
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Seule est autorisée l'utilisation, pour un usage privé, non commercial, des produits téléchargés à condition de conserver intacts toutes les marques déposées, les droits d’auteur et autres signes distinctifs.
Nous nous réservons le droit, sans préavis, de modifier la réalisation et les caractéristiques de nos produits et de supprimer ce service.
Article 2 - Demande d’information
Pour toute demande d’information ou question, nous sommes à votre disposition : voir notre page Contact.
Article 3 - Informations nominatives
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et pour répondre à vos demandes d'information. Elles sont destinées à l'usage exclusif de equilibrermondiabete.fr et restent confidentielles. Conformément à l'article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyez un mail à contact@equilibrermondiabete.fr.
Article 4 - Responsabilité
1- Le site equilibrermondiabete.fr décline toute responsabilité quant à l’interprétation des informations fournies et à l’utilisation des produits. Le site equilibrermondiabete.fr ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l’utilisateur ou l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives à l’utilisation ou l'impossibilité d'utilisation du site.
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Article 5 - Droit applicable – Litiges
En cas de constatation et de litige, seul le tribunal d’Évreux sera compétent.
Article 6 - Protections des données
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Vie Privée
Article 7 - Publicité et confidentialité
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